Cookies et traceurs

Cette rubrique est consacrée à l’utilisation des cookies et autres traceurs par la plateforme en ligne de création de déroulés pour les facilitateurs et les formateurs, accessible à l’adresse https://modulo.io/ et/ou tous suffixes, raccourcis et/ou champs d’accès qui renverraient à cette adresse, ainsi que via tout raccourci et autre application sur la téléphonie mobile, tablette ou ordinateur (ci-après la « Plateforme Modulo.io »).
La Plateforme Modulo.io est exploitée par la société MODULO IO, société par actions simplifiée au capital de 5.000 €, dont le siège social est situé 22 H Chemin de la Sauvegarde – 69 130 ECULLY, immatriculée au registre du commerce et des sociétés sous le numéro 915 135 842 RCS LYON (ci-après la société « MODULO IO »), qui a pour activité principale la création de logiciel.

La société MODULO IO détient l’intégralité des droits attachés à la Plateforme Modulo.io et en assure également la direction de la publication et le webmaster.
Cette page vous permet d’en savoir plus sur l’origine et l’usage des informations de navigation traitées à l’occasion de votre consultation de nos sites et sur vos droits. Cette page est donc importante pour vous, qui souhaitez avoir une expérience positive et confiante de nos services et pour nous, qui souhaitons répondre de manière précise et complète à vos questions sur votre consultation de nos sites et tenir compte de vos souhaits.

En application de la directive européenne dite "paquet télécom", vous devez être informés et donner votre consentement (ou refus) avant toute opération d’écriture ou de lecture de cookies et autres traceurs.
Dans ce cadre, vous disposez d'une possibilité de choisir de ne pas être tracés lorsque vous visitez un site ou utilisez une application.
Votre consentement ou, selon le cas, votre refus préalable à l'insertion de cookies et traceurs est valable 13 mois maximum.
Il est en outre précisé que, conformément à la réglementation applicable, certains traceurs sont dispensés du recueil de ce consentement.
Un résumé des règles applicables figure ci-après, de manière à vous permettre d’être pleinement informés et ainsi, de donner un consentement libre et éclairé.

Qu’est-ce qu’un cookie ou traceur ?
Sont concernés par la réglementation susvisée les traceurs déposés et lus par exemple lors de la consultation d'un site internet, de la lecture d'un courrier électronique, de l'installation ou de l'utilisation d'un logiciel ou d'une application mobile et ce, quel que soit le type de terminal utilisé tels qu'un ordinateur, un Smartphone, une liseuse numérique et une console de jeux-vidéos connectée à Internet. A ce titre, le terme de « cookie » recouvre largement :
les cookies HTTP,les cookies "flash",le résultat du calcul d'empreinte dans le cas du " fingerprinting " (calcul d'un identifiant unique de la machine basée sur des éléments de sa configuration à des fins de traçage),les pixels invisibles ou "web bugs ",tout autre identifiant généré par un logiciel ou un système d'exploitation, par exemple.Ce, que le cookie collecte ou non des données à caractère personnel.
Les cookies peuvent avoir de nombreuses finalités. Quel que soit le type de cookies, seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier des informations qui y sont contenues.
Des cookies sont susceptibles d’être inclus dans les espaces publicitaires de nos sites. Ces espaces publicitaires affichent sur votre terminal des contenus publicitaires émanant d’annonceurs. Ces espaces contribuent au financement des contenus et des services que nous mettons à votre disposition.

Quel est le cadre légal ?
Par l'adoption de la directive 2009/136/CE, le législateur européen a modifié le cadre juridique antérieur (article 5(3) de la directive 2002/58/CE) et a posé le principe d'un consentement préalable de l'utilisateur avant le stockage d'informations sur l'équipement d'un utilisateur ou l'accès à des informations déjà stockées.
Les seules exceptions à ce principe sont si ces actions sont strictement nécessaires pour la délivrance d'un service expressément demandé par l'utilisateur.
La transposition de cette directive 2009/136/CE a eu lieu, en droit français, par l’ordonnance n° 2011-1012 du 24 août 2011, ayant modifié l**'article 32-II de la loi dite « Loi Informatique et Liberté » du 6 janvier 1978**.

Quels sont les cookies nécessitant une information préalable et une demande de consentement ?
Par principe, les cookies nécessitant une information préalable et une demande de consentement peuvent être, sans que cette liste soit limitative :
les cookies liés aux opérations relatives à la publicité ciblée ;certains cookies de mesure d'audience (voir les exemptions ci-dessous) ;les cookies des réseaux sociaux générés notamment par leurs boutons de partage lorsqu'ils collectent des données personnelles sans votre consentement.La loi prévoit que certains traceurs soient dispensés du recueil de votre consentement.
Le cas des cookies de solutions de mesures d'audience (analytics)
Pour être exemptés de demande de consentement, les cookies de mesure d'audience doivent respecter les conditions suivantes :
une information doit vous être donnée afin de pouvoir vous opposer au traitement (cette opposition doit pouvoir se faire depuis n'importe quel terminal) ;les données collectées ne doivent pas être recoupées avec d'autres traitements (fichiers clients ou statistiques de fréquentation d'autres sites par exemple) ;le traceur déposé ne doit servir qu'à la production de statistiques anonymes et ne doit pas permettre le suivi de la navigation sur différents sites. Il ne doit pas être conservé au-delà de 13 mois et ne doit pas être prorogé lors des nouvelles visites ;les données de fréquentation brutes associant un identifiant ne doivent pas non plus être conservées plus de 13 mois ;l'utilisation de l'adresse IP pour vous géolocaliser ne doit pas permettre de déterminer votre rue : seuls les deux premiers octets des adresses IPv4 peuvent être conservés et éventuellement utilisés pour de la géolocalisation (pour IPv6 seuls les 6 premiers octets peuvent être conservés).Les solutions d'analytics qui ne respectent pas les conditions ci-dessus doivent faire l'objet du recueil de votre consentement préalable.

LES DIFFERENTS TYPES DE COOKIES EMIS SUR LA PLATEFORME Modulo.io

Les cookies que nous émettons à des fins indispensables
Ces cookies sont essentiels au fonctionnement du site. Sans eux, il ne serait pas possible d’accéder à nos contenus ou services.
Ils permettent :
cookieconsent_dismissed : Permet d’enregistrer le choix lié à l’utilisation des cookiesmodulo-poc_live_u2main / .sigmodulo-poc_live_u2main : Identifiants principaux de la session. Ils sont nécessaires pour prendre en charge la connexion et la déconnexion de l’application, ainsi que la sauvegarde des données pour l'utilisateur actuel.modulo-poc_u1main : Il est utilisé pour communiquer des informations de session au javascript exécuté dans le navigateur Web et est nécessaire pour permettre la connexion et la déconnexion de l’application et l'enregistrement des données pour l'utilisateur actuel.__stripe_sid__stripe_mid : Permet de détecter les tentatives de fraudes sur Stripe
Les cookies de mesure d’audience
Ces cookies permettent de connaître le nombre d’utilisateurs et d’identifier comment ils utilisent la Plateforme Modulo.io. Les éléments alors recueillis nous permettent d’améliorer sans cesse votre expérience utilisateur.
Les données ainsi sélectionnées ne permettent pas d’identifier un utilisateur, les informations étant anonymes.

Modulo n’utilise pas de cookies de mesure d’audience.

Les cookies que nous émettons sur nos espaces publicitaires
Des cookies sont susceptibles d’être inclus dans les espaces publicitaires de la Plateforme Modulo.io. Ces espaces publicitaires affichent sur votre terminal des contenus publicitaires émanant d’annonceurs. Ces espaces contribuent au financement des contenus et des services que nous mettons à votre disposition.

Modulo n’utilise pas de cookies d’espaces publicitaires.

Les cookies des réseaux sociaux
En cliquant sur les boutons de partage se trouvant sur nos sites, des cookies peuvent alors être installés dans votre terminal. Il en ainsi des boutons Facebook TM, Twitter TM, Google +TM et YouTube TM.
Sans même cliquer sur ces boutons, les réseaux sociaux peuvent suivre votre navigation sur nos sites et collecter ainsi des données. Il nous est impossible de contrôler les informations alors récupérées.
Les informations collectées vont influencer le contenu des pages publicitaires présentes sur ces réseaux sociaux en fonction de vos intérêts.
Il est possible de s’opposer à l’installation de tels cookies mais vous ne pourrez plus bénéficier des fonctionnalités des boutons de partage.
Addthis.com : _atuvc, bt, di2, dt, loc, uid, uit, umFacebook.com : Datr, reg_ext_ref, reg_fb_gate, reg_fb_refGoogle.com : PREF, NIDYouTube.com : PREF, VISITOR_INFO1_LIVE, YSC, ACTIVITY, GEUPVoici la liste des cookies utilisés par les réseaux sociaux en fonction de l’éditeur. Pour plus d’information, vous pouvez consulter la politique de protection de vie privée de ses réseaux sociaux.

Modulo n’utilise pas de cookies de réseaux sociaux.

Vous pouvez contrôler vos préférences publicitaires basées sur vos centres d’intérêt, en désactivant ou activant toutes les sociétés faisant partie des fournisseurs qui travaillent avec des sites Web en vue de collecter et d’utiliser des informations visant à proposer des publicités ciblées par centres d’intérêt, ou en définissant vos préférences pour chacune d’elles individuellement, depuis la plateforme YouOnlineChoices : http://www.youronlinechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.